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Louis-Auguste & M. de Marigny, administrateurs



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MessagePosté: 01 Mai 2005, 18:43 
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Un sujet bien intéressant. Poursuivez, Pierre-Augustin, poursuivez ! :wink: :D

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"La vie est comme une bicyclette. Tant que vous continuez de pédaler, vous avancez."
Otto de Habsbourg-Lorraine (20 novembre 1912 - 4 juillet 2011)


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MessagePosté: 01 Mai 2005, 20:12 
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Merci Louis-Auguste pour vos encouragements !!! :D

Donc poursuivons !

Ces Messieurs des Finances

Le Contrôleur Général des Finances

C'était certainement un des membres les plus éminents du gouvernement royal, grâce à sa position stratégique (les finances) mais aussi depuis Colbert, il faisait mouvoir la majeure partie des ressorts de l'administration royale (les intendants de province étaient sous sa dépendance) !

Colbert
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Une originalité d'organisation du "ministère", il était collégial. Le contrôleur conservait certain départements clef (le Trésor par exemple), et conservait un rôle d'Inspection générale sur les autres départements, dirigés par les intendants des finances. C'est ainsi que l'équipe est entièrement désignée sous le nom de Messieurs des Finances

Le Contrôleur Général siégeait de droit au Conseil Privé (mais il y était rare), au Conseil des Dépêches et aux Conseils Royaux des Finances et de Commerce. Il était souvent créé Ministre d'Etat par le Roi.

Les intendants des Finances

Les intendants, eux, siégeaient au Conseil Privé (rares aussi), deux siégeaient au Conseil des Finances. Il étaient souvent promus Conseiller d'Etat. Même s'ils n'avaient pas de Travail avec le Roi (nous reviendrons plus tard dessus), ils étaient des personnages quasi-ministériels ! Leur nombre oscilla entre 5 et 7.

L'organisation en départements s'est fixée au cours du XVIII ème, qui furent autant de petits ministères : département des impositions (aux mains des Ormesson, famille de l'écrivain, si je ne dis pas de sottise), les ponts et chaussées (Trudaine), les eaux et forêts et domaines...

Trudaine


Les intendants étaient maître de leur service et correspondaient directement avec le Chancelier, les Secrétaires d'Etat et les Intendants des Provinces.

De plus, leurs fonctions étaient érigées en office et étaient donc stable contrairement au Contrôleur (ce qui peut être un avantage, surtout en cas de valse des Contrôleur) !

Les Intendants du Commerce

Ils étaient au nombre de 4 et participaient à la gestion collégiale de ce ministère sans avoir le prestige des Intendants des Finances.

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MessagePosté: 07 Mai 2005, 20:58 
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Inscription: 20 Fév 2005, 22:39
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Voyons les derniers grands personnages de l'Etat : les maîtres des requêtes. Enfin, dernier est certainement très vite dit, mais nous allons pouvoir commencer à faire "tourner" la monarchie.

Les maîtres des requêtes

Officiers créés au Moyen-Age, les maîtres des requêtes ordinaire de l'hôtel du Roi (pour reprendre le titre exact) sont des magistrats.

Leur nombre était de 88 en 1723, Louis XV le réduit à 80 en 1752.

Le rite voulait aussi que deux d'entre eux accompagnent le dimanche et les jours de fête le Roi à la messe. Ils se tiennent pendant le service près du prie-dieu royal. A la fin, il raccompagnent le Roi à son cabinet et reçoivent en chemin les placets et suppliques.

Sinon, leur principale fonction est d'assister le Chancelier. Ils sévissent donc à la justice, l'audience du sceau et le Conseil. Dans les conseils, ils étaient les rapporteurs et remplissaient ici la partie la plus active de leur fonction.

Ils étaient tous membres du Conseil Privé où ils opinaient.

Pour les Conseils de Gouvernement, ils étaient admis à titre individuel en tant que commissaire désigné pour le rapport d'une affaire.

C'est ainsi, que selon les missions confiées se décidaient de la suite de leur carrière, car ce corps est un vivier dans lequel le Roi puise son "haut" personnel administratif (intendants de province, des finances, lieutenant général de police de Paris...). Le marquis d'Argenson qualifiait ce corps de pépinières des administrateurs

Nous verrons la prochaine fois le travail du Roi et son Conseil.

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MessagePosté: 10 Mai 2005, 21:15 
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Nous avons vu les grands personnages de l'Etat, mettons les au travail !

Commençons d'ailleurs avec le Travail du Roi.

Le Travail du Roi

Cette expression recouvre en fait les rendez-vous qu'a Le Roi avec ses ministres. Sous Louis XIV, le travail s'appelait la liasse, puisque chaque ministre se présentait avec l'ensemble des documents à soumettre au Roi serrés dans portefeuille. Cette séance de travail a lieu chaque semaine à jours et heures fixes. Malgré les jours et heures attitrés au ministre pour leur travail, l'annonce d'une incartade des Parlements, une importante dépêche diplomatique bousculaient les habitudes.

Je n'ai parlé que des ministres. Or ils n'étaient pas les seuls à avoir "un travail", en effet, nous pouvons citer :
:arrow: Le Chancelier,
:arrow: Les Secrétaires d'Etat,
:arrow: Le Contrôleur Général des Finances,
:arrow: Le prélat chargé de la Feuille des Bénéfices,
:arrow: Le Directeur des Economats,
:arrow: Le Surintendant des Bâtiments,
:arrow: Le Premier Architecte,
:arrow: Le Gouverneur du Château de Versailles,
:arrow: Le Directeur des Fortifications,
:arrow: Le chef du Conseil temporel de Saint Cyr,
:arrow: Le colonel de Son Régiment,
:arrow: Les chefs de Sa Maison militaire et des Grands Services de la Cour,
:arrow: Le Lieutenant Général de Police (à partir de 1749).

De plus, j'ai parlé de séance en tête-à-tête avec le Roi, ce n'est pas exact, puisque le Premier Ministre, s'il y en a un, assiste au Travail. A noter, que lorsque M. le Duc était Principal Ministre, le Cardinal Fleury assistait à tous les entretiens. Le Cardinal y assista jusqu'à sa mort.

Ainsi, le Roi examinait, discutait et décidait de certaines matière avec le ministre concerné.

Le ministre venait au travail avec rapports, mémoires, projets, propositions, demandes, listes et placets. Beaucoup de ces documents se terminaient par une phrase où Sa Majesté était "suppliée de trouver bon", ce qu'on Lui proposait. Le Roi écrivait alors de sa main :
:arrow: "Néant"
:arrow: "Ne se peut"
:arrow: "Approuvé"
:arrow: "Bon"
C'est ainsi, que ces documents autographes son devenus les Bons du Roi !
Néanmoins, si le sujet abordé semblait requérir une discussion plus large, le Roi renonçait à statuer et portait l'affaire en Conseil. Le travail permettait donc de discerner ce qui était "courant" de ce qui nécessitait une saisie du Conseil. Néanmoins, les ministres pour éviter des discussions avec leurs collègues pouvaient solliciter le Roi sur des résolutions qui aurait dues être prises en Conseil (et tant mieux pour eux si ça passait). Le Travail pouvait donc faire concurrence au Conseil, même si logiquement ils étaient complémentaires.

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MessagePosté: 11 Mai 2005, 20:50 
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Le Roi voyait certes ses ministres régulièrement, mais il pouvait avoir besoin des lumières d'autres personnes sur des sujets particuliers. Ainsi, il donnait des audiences privées.

Comme, c'est "privé", rien n'est codifié. Mais le Roi pouvait ainsi convoquer des personnages, qui n'appartenaient ni à son gouvernement, ni à son Conseil, mais dont l'ascendant sur les hommes et leurs connaissances des affaires étaient primordiales. Ainsi, des cardinaux, l'archevêque de Paris,le Premier Président du Parlement sont entrés dans le cabinet Royal, sans oublier ceux qui montaient incognito par les escaliers dérobés de Versailles.

Ainsi, le Roi pouvait se forger sa propre opinion sur les affaires.

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MessagePosté: 20 Mai 2005, 22:31 
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Le Roi en son Conseil

Tout d'abord, il est faux de parler DU Conseil, puisqu'il y en avait plusieurs.

Nous allons les répertorier :

:arrow: Les Conseils de Gouvernements :
* Le Conseil d'En Haut.
* Le Conseil des Dépêches.
* Le Conseil de Conscience.
* Le Conseil royal des Finances.
* Le Conseil royal de Commerce.

:arrow: Le Conseil d'Etat privé, Finances et Direction :
* Le Conseil d'Etat privé ou Conseil des Parties.
* Le Conseil d'Etat et des Finances ou Conseil ordinaire des Finances.
* La Grande et Petite Direction des Finances.


Nous verrons chaque Conseil dans ses attributions, sa composition et son rôle effectif.

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MessagePosté: 22 Mai 2005, 20:41 
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Les Conseils de Gouvernements

Ces Conseils sont tenus exclusivement par Le Roi, dans son appartement (la salle du Conseil). Cette pièce est donc liée à la vie publique et privée du souverain. En effet, Louis XV y dormit à Versailles par grands froids, son angora y avait un coussin de damas cramoisi ! Une grande table longue s'y trouvait. A l'un des hauts bouts se trouvait le fauteuil du Roi, les autres membres du Conseil se contentaient de pliants. Les membres se plaçaient à gauche et à droite du Roi selon les rangs et préséances jalousement observés.

Une fois le Conseil réuni, les portes étaient fermées et gardées afin de préserver le secret des délibérations. Ainsi, le Roi ne devait pas être dérangé pendant le Conseil, sauf circonstances particulières et graves.

Le Roi ouvrait alors la séance soit en posant lui-même une question soit en donnant la parole au rapporteur. Après son audition, le Roi lançait le débat où chacun intervenait selon son rang (du moins élevé en dignité au plus distingué). Puis, le Roi allait "aux opinions", c'est-à-dire qu'il recueillait les avis définitifs de chacun et enfin tranchait. Le Conseil, comme son nom l'indique, est purement consultatif; le Roi n'est pas tenu par la majorité des avis et pouvait statuer à l'opposé de ses conseillers.

Les arrêts du Conseil sont dits "en commandement".

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MessagePosté: 06 Nov 2005, 18:15 
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Après quelques mois d’interruption, je reprends le fil de cet exposé en espérant qu’il ne vous ennuie point !

Le Conseil d'En haut

Parmi les Conseils de Gouvernement, le plus prestigieux était le Conseil d’En haut, souvent appelé par les contemporains Conseil d’Etat. Louis XIV en avait fait le conseil le plus éminent, car les principaux intérêts de l’Etat y étaient débattus et tranchés par le monarque. Ce conseil connaissait effectivement les affaires intérieures et extérieures. En 1723, à la majorité de Louis XV, le Conseil d’En haut reprit ses attributions. Mais, dès 1730, il fut concurrencé pour les affaires intérieures du Royaume par le Conseil des Dépêches. Ainsi, au fil du temps, ce conseil a été consacré à la diplomatie, aux questions militaires et navales et, en temps de guerre, à la conduite des opérations.

Les membres de ce conseil étaient le Roi, le Dauphin, le premier ministre et les ministres d’Etat. Les rapporteurs attitrés étaient le secrétaire d’Etat des Affaires étrangères (souvent ministre d’Etat) et celui de la Guerre.

Les séances ordinaires de ce Conseil se tenaient sous Louis XV le dimanche et le mercredi. Néanmoins, les séances extraordinaires étaient fréquentes surtout en cas de guerre ou de crise internationale. Ainsi, ce conseil se réunissait entre 120 et 130 fois par an en moyenne.

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MessagePosté: 06 Nov 2005, 18:37 
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Nous allons donc maintenant voir les attributions de ce fameux concurrent !

Le Conseil des Dépêches.

Ce conseil n’atteint son plein épanouissement sous le règne de Louis XV, lorsqu’il devient l’homologue du Conseil d’En haut pour les affaires intérieures du Royaume. Il règle en effet les questions d'administration communes aux secrétaires d'Etat, examine des affaires rapportées dans des dépêches (d’où le nom) rédigées par les gouverneurs et intendants et juge également des affaires de conséquence (rôle judiciaire).

Le Conseil des Dépêches est constitué du Roi, du premier ministre, du chancelier, des ministres d’Etat, des secrétaires d’Etat (rapporteurs ordinaires), du contrôleur général. Des conseillers d’Etat y entrent souvent avec un maître des requêtes pour y opiner sur une affaire particulière, dont l’examen leur a été renvoyé.

Ce conseil est hebdomadaire. Il se tient ordinairement le samedi sous Louis XV, même si le Roi le décale parfois le vendredi lorsqu’une chasse ou un voyage de fin de semaine est prévu (le Roi en week-end :wink: ). Néanmoins, les sessions extraordinaires sont fréquentes, surtout pendant les conflits entre la couronne et les cours supérieurs, crises qui ne manquent pas suite à la guerre de Sept Ans. Ainsi, ce conseil se réunit en moyenne entre 60 et 70 fois par an.

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MessagePosté: 16 Nov 2005, 11:44 
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Poursuivons notre découverte des différents Conseils.

Entrons, maintenant au Conseil de Conscience. Le nom peut faire un peu peur, mais il n'a que peu de pouvoir et disparaitra définitivement en 1733. Le Régent l'a créé en 1720 afin de veiller à l'application de la bulle Unigenitus.

Dès 1723, il se tiendra le jeudi.

Le Roi réunit autour de lui le premier ministre et quelques cardinaux et évêques (dont Fleury). Nul ministre n'est requis.

Il fut actif jusqu'en 1730, puis déclina à cause de l'omnipotence de Fleury.

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