Bonsoir,

Je viens vous proposer un travail ambitieux et certainement de longue haleine !

Afin de mieux cerner et comprendre les enjeux et luttes de pouvoirs, qui ont agité la Royauté pendant le XVIIIème (Parlements... ), je propose de faire "un guide de la Royauté" (le mot est certainement un peu pompeux). C'est-à-dire "un qui fait quoi Royal : du Conseil à la Sénéchaussée" et disons le mot La Constitution du Royaume ! Veuillez m'excuser pour le léger anachronisme ! Bref, pénétrons dans l'intimité de la Monarchie Absolue de Droit Divin.

Tout d'abord de Droit Divin ! Avant d'avoir une levée de boucliers à l'énoncé de ce terme, j'apporte une précision ! En Europe, tous les régimes politiques sont de droit divin ! C'est la norme XVIIIème ! Laissons la parole au Chancelier d'Aguessau :

"Il n'y a jamais eu, et il n'y aura jamais de puissance qui ne soit sortie du sein de Dieu même. C'est Lui qui, ayant formé les hommes pour la société, a voulu que les membres dont elle serait composée fussent soumis à un pouvoir supérieur. [...] C'est Lui, par conséquent, qui est le véritable auteur de ce pouvoir ; c'est de Lui que le chef de chaque nation le tient commeune portion de cette puissance suprême, dont la plénitude ne peut résider que dans la divinité.[...] Elle (puissance) peut être entre les mains d'un seul ou de plusieurs suivant la constitution de chaque Etat. [...] Dieu a même trouvé bon que la manière de faire ce choix dépendît aussi jusqu'à un certain point de la volonté, du génie ou de l'inclination de chacun des peuples qui forment ces grandes sociétés qu'on appelle une nation ou un état.

Voilà tout pouvoir dépend donc de Dieu !

En parlant de "Constitution", réfléchissons à celle de la France !

Les français des XVI, XVII et XVIII èmes parlent en effet de la constitution du Royaume. Que recouvre ce terme ?

On pensait que le gouvernement d'un pays pouvait être alors de quatre formes :
monarchique
aristocratique
démocratique
mixte

L'expérience historique indiquait quelle était l'essence du gouvernement. La France, depuis Clovis, était gouverné par des rois. Elle était donc, croyait-on, d'essence monarchique !

La France avait donc une constitution monarchique comme un individu était sanguin, mélancolique, flegmatique ou colérique !

C'était sa complexion, qui sécrétait ses organes propres et adaptés. La Monarchie est donc vécue comme un ordre naturel à l'époque.

Nous essaierons de les disséquer afin de mieux comprendre l'Ancien Régime.

Nous venons de voir l'origine et l'essence du pouvoir.

Nous voici donc face à Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre !

Pour un premier post, je m'arrête là ! J'espère pouvoir continuer demain et avoir vos premières réflexions !

Bonjour Pierre-Augustin,

Je trouve votre idée excellente et je suis prête à collaborer à votre entreprise si vous le désirez. Je commence tout de suite à le faire en vous contredisant un peu (un petit peu seulement, sinon je vois d’ici Louis-Auguste en train de fulminer et de regretter de m’avoir invitée dans son forum ).

Vous parlez du « droit divin » comme d’une norme politique en Europe, et citez d’Aguesseau. Je ne suis pas certaine que ce soit vrai d’un point de vue strictement historique. Certes, l’idée que tout pouvoir vient de Dieu, tirée de Saint Paul, est répandue chez les jurisconsultes et c’est bien elle qui fonde le droit divin en France. Mais il n’en va pas forcément de même partout ailleurs : le monarque anglais n’est plus de droit divin, par exemple, depuis la Charte de 1689 (le Bill of Rights). Les membres du Conseil de Genève, ou le Doge de la République de Venise, entre bien d’autres exemples, n’ont rien à voir avec le droit divin : ils sont élus (ce qui ne fait naturellement pas de Genève ou de Venise des démocraties ) ; bien entendu, en bon chrétiens, ils pensent tenir leur pouvoir de Dieu, mais justement sous la forme de l‘élection et non pas sous celle du droit. En revanche, en France s’est développé un droit particulier, qui intègre de façon spécifique la notion de droit divin à l’essence même du pouvoir monarchique et fonde sur elle les droits régaliens. Mais c’est un système propre à la France, et c’est pour cela que le souverain français est un roi sacré, lieutenant de Dieu, seule source légitime de la loi et de la justice.

Enfin, je me trompe peut-être, mais il me semble que c'est ça...

Bon, pour le reste je suis à vos ordres, du moins si vous voulez de moi. Sous quelle forme désirez-vous présenter votre exposé? Un répertoire des institutions, ou autre chose?

Amicalement,
CC

Ma chère Claudine, il n'y a aucun souci.
Quand j'en aurai assez de vous, j'appliquerai une méthode chère à votre Maximilien chéri : je vous éliminerai du forum.
D'ici là, bon séjour.

Bonsoir Louis-Auguste,

eh bien, ça n'a pas traîné! Je participe à votre forum depuis huit jours à peine, et vous avez déjà des pulsions meurtrières à mon égard!

Brr... Vous m'éliminerez! Du forum seulement, certes, mais tout de même... Quelle menace! Je suis très choquée.

CC

PS Diantre, où avez-vous bien pu lire que Robespierre aurait jamais éliminé quiconque? Vous devez confondre avec Al Capone...

Bonjour Claudine,

Je vous remercie de vos précisions. Il est vrai pour l'Angleterre que lors de la rédaction du message, un doute m'est venu. Néanmoins, le roi d'Angleterre est chef de l'Egilse Anglicanne, d'où une certaine collusion entre le temporel et le spirituel.

Je vous remercie de votre collaboration à ce sujet. Je ne doute pas que vous allez nous éclairer en beaucoup de domaines, car pour bien combattre ses ennemis, il faut bien les connaître ?

Je m'arrête là et essaierai d'envoyer un post reprenany le sujet initial avant ce soir.

Amicalement.

Reprenons le fil de notre exposé !

Nous avons donc vu qu'en France la monarchie était vécue comme un ordre naturel issue de traditions et de coutumes. L'histoire n'étant pas forcément bien connue, parfois on croyait ressuciter d'antiques usages alors qu'on en créait de nouveaux. Pour s'en convaincre, il suffit de lire la prose des Parlements : référence à Clothaire et autres rois du Haut Moyen-Age.

On peut aussi dire que la monarchie était vécue comme une pyramide de communautés, de privilèges, de traditions et de symboles. Le souverain en constituait le faîte, le seigneur des seigneurs... Reste de la féodalité !

Voyons un peu la base de la pyramide avant le sommet !

La société française d'alors était certes répartie en trois ordres (issus de l'antique répartion fonctionnelle des tâches dans le système indo-européen) ! Mais, elle se revèle encore plus complexe que cette première répartition. Elle se composait de compagnies, de corporations, de corps, de communautés, de confréries... Chaque membre avait une mission particulière et pour pouvoir l'exercer devait vivre selon une loi particulière, c'est-à-dire selon ses privilèges... Ainsi, le rôle majeur du souverain était de juger, de trancher les différents entre compagnies, de reconnaître, d'octroyer ou de confirmer des privilèges et d'obliger les corps à s'y soumettre. On peut parler de la France d'alors comme un Etat de Justice, même si un Etat plus administratif naît et se développe au XVIIIème. C'est en tant que justicier que le roi a le "dernier mot".

De plus, comme il est source de toute légitimité, il concentrait aussi les pouvoirs législatifs et exécutifs. Néanmoins, il se devait de respecter les lois fondamentales du Royaume. L'absolutisme n'est pas une dictature, mais une absence de contrôle du pouvoir.

Voyons un peu les limites citées plus haut : Les lois fondamentales !

La première concernait la dévolution de la couronne. Celle-ci n'est pas héréditaire mais légale! Un roi n'était pas héritier de son prédécesseur, mais montait sur le trône en vertu de la loi du Royaume, c'était le choix de la personne qui était héréditaire (avec incapacité des femmes et de leurs descendants : loi Salique inventée pour Aliénor d'Aquitaine et des hérétiques) ! On peut dire que la royauté était un office public jamais vacant ! D'où la célèbre phrase : "le Roi est mort. Vive le Roi.".

Ensuite, deux lois relatives au domaine. Il est totalement inalinable et les biens personnels. Et les biens personnels d'un prince appelé au trône tombent dans le domaine royal.

D'autres limites s'imposaient au roi : les maximes !

Il s'agit d'un ensemble de traditions, de règles, d'adages, de principes, d'usages et de routines qui n'avaient pas le caractère des lois fondamentales ! Mais qui étaient toutes aussi contraignantes, car ancrées dans la manière de pensée !

Marquis d'Argenson :"L'usage trop établi fait loi et celà prive l'autorité royale d'un de ses ressorts."

Après un long silence, je reprends le fil de mon exposé.

Voyons les principaux organes de la Monarchie et leur fonction.

Avant d’observer le Roi en son Conseil, décrivons les personnages, qui le font vivre.

Commençons par les Conseillers d’Etat et les Ministres d’Etat !



Les Conseillers d’Etat faisaient partie des dignitaires les plus importants de la Monarchie. Le cérémonial leur accordait d’ailleurs de grands honneurs. Néanmoins, ces honneurs étaient peu lucratifs (3 300 à 5 100 livres). Cette dignité était conférée par le Roi sans aucune condition. Mais souvent, Sa Majesté nommait des personnes d’expérience, même si nous pouvons noter quelques exceptions. Ainsi, le marquis d’Argenson fut nommer à 24 ans !

Les Conseillers, au XVIIIème, étaient au nombre de 30 : 3 d’Eglise (dont un évêque), 3 d’Epée (souvent en récompense de service rendu dans les ambassades ou à l’armée) et 24 de robe ! Pour les gens de robe, 90% étaient choisis parmi les Maîtres des Requêtes et 10% parmi les membres des Cours Supérieures (souvent parisiennes). Ces places couronnaient souvent une carrière.

Le rôle de cette dignité était "une destination à être consulté sur quelque manière que ce soit et en quelque occasion que le Roi juge à propos". Les Conseillers étaient membre du Conseil privé. Certains étaient membre permanent de Conseil de gouvernements, d’autres y assistaient parfois en tant que Commissaire pour aider à éclairer une affaire, dont on leur avait demandé préalablement l’examen.



Les Ministres d’Etat étaient eux membres du Conseil d’En Haut. Ce titre n’avait aucune autre signification ! Ils pouvaient être chargés de tâches gouvernementales ou pas, leur rôle était d’apporter au Roi leurs lumières et leur expérience afin de traiter au mieux les affaires.

Ils siégeaient également au Conseil des Dépêches !

Depuis 1661, aucun acte écrit ne conférait la dignité de Ministre d’Etat, on le devenait sur mention orale du Roi ou via un huissier de Son Cabinet ! Ainsi, pour être présent au Conseil, il fallait qu’un huissier vienne vous chercher ! La fonction cessait dès que l’huissier ne venait plus ! Néanmoins, le titre et les émoluments (20 000 livres annuellement) étaient viagers (malgré une disgrâce ou une retraite).

Le Grand Roi n’avait jamais ouvert cette dignité aux princes du sang, aux gens d’Eglise et aux hommes de Cour (sauf pour les ducs de Beauvillier et de Villeroy) et avait maintenu le nombre de Ministre d’Etat en exercice à 5 ! Louis XV a permis aux ecclésiastiques et aux gens d’épée d’y accéder en plus grand nombre, mais a maintenu leur nombre entre 4 et 7 !

Nous verrons dans le prochain post les autres charges et dignités de l'Etat et du gouvernement !

Poursuivons notre exposé sur les personnages les plus importants de l'Etat aprèsle Roi !

Le principal ministre de l'Etat

Cette charge fut éteinte sous le Règne du Grand Roi au décès de Mazarin et donc au commencement du règne personnel de Louis XIV en 1661 !



Elle fut rétablie en 1722 et tenue par le Cardinal Dubois, le duc d'Orléans (le Régent) et le duc de Bourbon, dit M. le Duc.







Elle fut supprimée en 1726, mais le Cardinal de Fleury l'exerça de fait (même si ce prélat assistait déjà à tous les entretiens et séances de travails de Louis XV et de M. le Duc).



Les prérogatives du Principal Ministre de l'Etat sont d'entrer à tous les Conseils, et d'être toujours présent au Travail du Roi avec les autres Ministres.

Il faut aussi souligner, que le Principal Ministre de l'Etat est attaché à la personne du Souverain. Son activité ne dépend donc que la confiance du Souverain, il était en quelque sorte "associé" du Roi. Il était également le principal canal des volontés royales. Son rôle général fait de lui l'inspirateur de la politique générale, régulateur et aniamteur de l'action gouvernementale.

En 1743, à la mort de Fleury, Louis XV devient son propre Premier Ministre !

Je poursuis ma présentation des grands personnages de la Monarchie !

Le Chancelier de France :

Le Chancelier est Grand Officier de la Couronne. Il jouissait ainsi d'honneurs et de préséances considérables.

Néanmoins, au siècle précédent, Colbert l'a fait écarté de toute participation au maniement des finances. Il est resté tout de même :
chef des Conseils.
Surintendant de la Justice.
Gardien des Grands Sceaux du Roi.

Cette charge était rattaché à la Monarchie et non à la personne du Roi. Ainsi, le titulaire était inamovible (embêtant en cas de diminution physique ou mentale ou encore en cas de disgrâce). Dans ce cas là, l'exercice de la charge lui était retiré et confuié à un Garde des Sceaux révocable. Nous avons même vu Louis XV partagé les attributions de la Chancelerie avec un Chancelier et un Garde des Sceaux.

Ses attributions le conduisaient à présider les séances où le Roi n'était pas présent. Il pouvait aussi recevoir le serment des Conseillers d'Etat. Il siégeait aussi à tous les Conseils sauf au Conseil d'En Haut depuis 1661.

Avec les luttes contre les Parlements, ce vénérable office a été mis en lumière (en tant que chef de la justice). De plus, deux grandes personnalités ont occupé cette charge :


M. d'Aguesseau (le grand législateur)






M. de Maupeou.

Bonjour à tous !

Poursuivons notre exposé sur les Grands Personnages du Royaume !

Les Secrétaires d'Etat

Ces officiers de la Couronne sont apparus sous le règne d'Henri II et étaient au nombre de quatre ! Comme, il faut toujours des exceptions à la règle , Louis XV en a eu 5 à service de 1718 à la mort du Cardinal Dubois et dès 1763 pour M. Bertin quittant le Contrôle Général des Finances.




Certains départements étaient clairement identifiés : Guerre, Marine, Affaires Etrangères.






En 1749, furent rassemblés la Maison du Roi, le Clergé (avec la fameuse feuille des bénéfices) et la ville de Paris.



Les autres départements étaient fluctuants et se rattachaient à tel ou tel Secrétariat d'Etat. Ainsi, le département de l'Intérieur n'existait pas, les provinces étaient attribuées à tel ou tel ministre. Celles des frontières étaient souvent rattachées à la Guerre, les Pays d'Etat à la Maison du Roi, les colonies à la Marine... Néanmoins au cours du règne de Louis XV, la Maison du Roi recueillit de plus en plus de provinces de l'intérieur.


Les attributions

Les Secrétaires d'Etat étaient membre de plein droit du Conseil Privé, mais n'y étaient guère présent.

Les Secrétaires d'Etat à la Marine et aux Affaires Etrangères assistaient au Conseil royal de Commerce.

Ils étaient également tous membres du Conseil des Dépêches. C'est là qu'ils exerçaient leur art !

Ils ne faisaient donc partie que des Conseils de gouvernement, là où leur rôle était essentiel !

Les honneurs

Les Secrétaires d'Etat sont issus de la noblesse, mais de lignée de plume, de finance ou de robe ! Et elle peut être très récente !

La plupart ont fini leur carrière comme Ministre d'Etat. C'était même la règle pour le Secrétaire d'Etat aux Affaires Etrangères dès son entrée en charge !

Une remarque qui n'a rien à voir

Je crois qu'aux USA, on parle de secrétaire d'Etat et non de ministre ! N'est-ce pas lié au fait que l'ensemble de l'éxécutif repose entre les mains du Président et qu'ils n'ont qu'un rôle de conseil ?